Règlement d’exécution (UE) 2025/2337 · Article

Article considérant 158

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2337
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2337
Versionacte d'origine du 24/11/2025 (CELEX 32025R2337)
RéférenceConsidérant 158 du règlement d’exécution (UE) 2025/2337EUR-Lex →

(158) En ce qui concerne la wollastonite (considérants 152 et 153), le groupe Jushi a réaffirmé que le prix à l’importation était insuffisamment précis pour refléter les différences de prix entre non seulement la poudre de wollastonite et la poudre de pyrophyllite, mais aussi la poudre de spodumène et la poudre de lépidolite. Le groupe Jushi a proposé de se fonder sur les différences de prix entre la wollastonite, le spodumène et la poudre de lépidolite par rapport à la pyrophyllite.pour calculer les valeurs de référence des trois poudres. À titre subsidiaire, le groupe Jushi a fait valoir que la Commission devrait utiliser les codes GTA 25309040 pour le spodumène et le lépidolite et 25309050 pour la wollastonite, sur la base des importations turques de wollastonite en provenance des États-Unis.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2337. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).