Règlement (UE) 2025/2481 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/2481
RattachementRèglement (UE) 2025/2481
Versionacte d'origine du 02/12/2025 (CELEX 32025R2481)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) 2025/2481EUR-Lex →

(10) Afin d’améliorer la précision, il convient de l’expression «vitesse du ventilateur» par l’expression plus précise de «vitesse intrinsèque» figurant dans les annexes II et IV du règlement (UE) 2024/1834.

Aller plus loin

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