Règlement d’exécution (UE) 2025/2505 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2505
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2505
Versionacte d'origine du 11/12/2025 (CELEX 32025R2505)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2025/2505EUR-Lex →

(4) La première demande concernait initialement l’autorisation des deux additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à ajouter aux aliments et à l’eau d’abreuvement; il était demandé que les additifs fussent classés dans la catégorie des additifs nutritionnels et dans le groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2505. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).