Partie I
Le passeport numérique de produit contient les informations suivantes:
a) l’identifiant unique «produit» du jouet;
b) le nom et l’adresse du fabricant et, le cas échéant, de son mandataire, ainsi que l’identifiant unique «opérateur» du fabricant;
c) le nom et l’adresse de l’opérateur économique chargé d’exécuter les tâches énoncées à l’article 4 du règlement (UE) 2019/1020, ainsi que son identifiant unique «opérateur»;
d) une déclaration indiquant que le passeport numérique de produit est établi sous la seule responsabilité du fabricant;
e) l’objet du passeport numérique de produit (identification du jouet permettant sa traçabilité, dont une image couleur suffisamment claire pour permettre l’identification du jouet);
f) le cas échéant, le code des marchandises, au sens du règlement (CEE) no 2658/87, sous lequel le jouet est classé au moment de la création du passeport numérique de produit;
g) les références à toutes les dispositions du droit de l’Union auxquelles le jouet est conforme;
h) le cas échéant, la mention indiquant que le passeport numérique de produit remplace la déclaration UE de conformité conformément aux règlements (UE) 2024/1689 ou (UE) 2024/2847, aux directives 2011/65/UE, 2014/30/UE, 2014/35/UE ou 2014/53/UE ou au règlement délégué (UE) 2019/945;
i) les références aux normes harmonisées pertinentes utilisées ou aux spécifications communes par rapport auxquelles la conformité est déclarée;
j) le cas échéant, le nom et le numéro de l’organisme notifié qui est intervenu dans la procédure d’évaluation de la conformité et a délivré une attestation, ainsi que la référence à l’attestation;
k) le marquage CE;
l) une liste des substances parfumantes allergènes qui sont présentes dans le jouet et sont soumises à des exigences d’étiquetage spécifiques telles que définies dans la partie B, point 1, de l’appendice à l’annexe II;
m) le canal de communication prévu à l’article 7, paragraphe 12;
n) la référence du prestataire de services de passeport numérique de produit qui héberge la copie de sauvegarde du passeport numérique de produit.
Partie II
Le passeport numérique de produit peut contenir les informations suivantes:
a) informations de sécurité et avertissements;
b) mode d’emploi.