Article considérant 13

(13) Les exigences essentielles de sécurité pour les jouets devraient assurer la protection des utilisateurs et des autres personnes contre tous les dangers pour la santé et la sécurité présentés par les jouets. Des exigences particulières de sécurité devraient couvrir les propriétés physiques et mécaniques, l’inflammabilité, les propriétés chimiques, les propriétés électriques, l’hygiène et la radioactivité des jouets afin de garantir que la sécurité des enfants soit adéquatement protégée contre ces dangers spécifiques. Étant donné la possibilité que certains jouets existants ou futurs présentent des dangers qui ne sont couverts par aucune exigence particulière de sécurité, il est nécessaire de maintenir une exigence générale de sécurité afin de garantir la protection des enfants à l’égard de tels jouets. Il convient de déterminer la sécurité des jouets en faisant référence à l’utilisation à laquelle le jouet est destiné, en tenant compte également de l’usage prévisible de celui-ci eu égard au comportement des enfants, qui, généralement, ne font pas preuve du même degré de discernement que la moyenne des utilisateurs adultes. L’exigence générale de sécurité et les exigences particulières de sécurité, prises ensemble, devraient constituer les exigences essentielles de sécurité pour les jouets. L’obligation pour les opérateurs économiques de se conformer à ces exigences essentielles de sécurité n’affecte pas leur obligation de se conformer à d’autres dispositions du droit de l’Union applicables aux jouets portant sur d’autres aspects, tels que la cybersécurité, la protection de l’environnement, la mise à disposition de substances et mélanges dangereux ou l’intelligence artificielle.