Article considérant 17

(17) Les jouets devraient être conformes aux exigences physiques et mécaniques afin d’empêcher les enfants de se blesser physiquement lorsqu’ils jouent avec des jouets et ne devraient pas présenter de risque d’étouffement ou de suffocation pour les enfants. Les jouets, les pièces de jouets ou leurs emballages dont on peut raisonnablement s’attendre à ce qu’ils soient mis en contact avec des denrées alimentaires ou qu’ils transfèrent leurs constituants à des denrées alimentaires dans des conditions normales ou prévisibles d’utilisation sont soumis au règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil. En outre, il convient de prévoir des exigences spécifiques de sécurité pour tenir compte du danger potentiel spécifique que constitue la présence de jouets dans des denrées alimentaires, dans la mesure où l’association d’un jouet et d’une denrée alimentaire pourrait entraîner un risque d’étouffement qui, étant distinct des risques présentés par le jouet considéré isolément, n’est pas couvert en tant que tel par une mesure spécifique au niveau de l’Union. Il convient d’établir des exigences spécifiques de sécurité pour couvrir le danger potentiel lié à l’ingestion d’aimants puissants ou de matériaux de jouets expansibles susceptibles de provoquer une perforation ou une occlusion intestinale. Il convient également d’assurer une protection suffisante en ce qui concerne l’inflammabilité ou les propriétés électriques des jouets, en particulier pour éviter les brûlures ou les chocs électriques. De plus, les jouets devraient respecter certaines normes d’hygiène afin d’éviter les risques microbiologiques ou d’autres risques d’infection ou de contamination.