Article considérant 18

(18) Certains jouets sont conçus pour émettre un son, par exemple les jouets à percussion, les jouets de tir à amorce, les hochets et les jouets qui émettent de la musique ou du son. Afin de protéger les enfants contre le risque de troubles de l’audition, des valeurs maximales devraient être fixées à la fois pour le bruit impulsif et le bruit continu émis par les jouets qui sont conçus pour émettre un son. Toutefois, les jouets qui ne sont pas clairement conçus pour émettre du son, mais qui émettent un son reproductible lorsqu’un enfant active un mécanisme, tel que la gâchette d’un pistolet factice, devraient également être conçus de manière à protéger les enfants contre le risque de troubles de l’audition. Les connaissances scientifiques actuelles ne renseignent pas de façon suffisamment précise sur les effets du son émis par les jouets sur la santé et la sécurité des enfants, mais les recherches menées par l’Organisation mondiale de la santé ont démontré la vulnérabilité générale des enfants à la perte auditive due au bruit et les effets néfastes de la perte auditive sur le développement des enfants. Même si les limites sonores applicables dans un contexte professionnel se réfèrent à une exposition au bruit différente de celle résultant du son émis par les jouets, il convient néanmoins de veiller à ce que les jouets n’entraînent pas une exposition des enfants à des niveaux sonores supérieurs à ceux qui imposent aux employeurs de prendre des mesures pour les travailleurs conformément à la directive 2003/10/CE du Parlement européen et du Conseil. Les valeurs maximales concernant le bruit impulsif et les le bruit continu émis par les jouets devraient tenir compte du type de jouet et du type de son produit par le jouet, dans le cadre de l’utilisation prévue et raisonnablement prévisible.