Article considérant 26

(26) Étant donné que les batteries sont réglementées par le règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil, les exigences concernant les substances chimiques contenues dans les jouets ne devraient pas s’appliquer aux batteries incluses dans les jouets. Cependant, les jouets qui incluent des batteries devraient être conçus de manière à ce que celles-ci soient difficiles d’accès pour les enfants. Dans les cas où, en raison de la nature, de la taille ou de la forme du jouet, ou des petits composants électroniques qu’il contient, il ne serait pas possible de concevoir le jouet de manière à ce que la batterie interne soit amovible et remplaçable par l’utilisateur final tout en garantissant la sécurité de l’enfant et l’utilisation continue du jouet en toute sécurité, ce dernier pourrait être conçu de sorte que la batterie soit amovible et puisse être remplacée par des opérateurs indépendants.