Le présent règlement établit des mesures visant à prévenir l’établissement et la propagation d’Aromia bungii (Faldermann) sur le territoire de l’Union, des mesures en vue de son éradication, lorsqu’il est présent sur ce territoire, et des mesures d’enrayement, lorsque son éradication n’est plus possible.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2520 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 15/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2520
IntituléObjet
Rattachement
CHAPITRE I — OBJET ET DÉFINITIONS
- Règlement d’exécution (UE) 2025/2520
- CHAPITRE I — OBJET ET DÉFINITIONS
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2520)
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