Règlement d’exécution (UE) 2025/2520 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2520
IntituléDéfinitions
Rattachement
CHAPITRE I — OBJET ET DÉFINITIONS
  1. Règlement d’exécution (UE) 2025/2520
  2. CHAPITRE I — OBJET ET DÉFINITIONS
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2520)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2025/2520EUR-Lex →

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «organisme spécifié»: Aromia bungii (Faldermann);

2) «végétaux spécifiés»: les végétaux de Prunus spp. destinés à la plantation, autres que les semences, dont le tronc ou le collet de racine a un diamètre de 1 cm ou plus en son point le plus épais;

3) «végétaux sentinelles»: les végétaux spécifiés spécialement plantés pour favoriser la détection précoce de l’organisme nuisible spécifié et utilisés pour les prospections;

4) «bois spécifié et matériaux d’emballage en bois spécifié»: le bois et les matériaux d’emballage en bois de Prunus spp.;

5) «zone délimitée d’enrayement»: une zone mentionnée à l’annexe I, dans laquelle l’organisme nuisible spécifié ne peut être éradiqué.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2520. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).