(1) La décision d’exécution (UE) 2018/1503 de la Commission établit des mesures visant à prévenir l’introduction et la propagation d’Aromia bungii (Faldermann) (ci-après l’«organisme nuisible spécifié») dans l’Union. Il s’agit d’un organisme nuisible hautement destructeur pour les espèces végétales de Prunus sur le territoire de l’Union.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2520 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2520
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2520
Versionacte d'origine du 15/12/2025 (CELEX 32025R2520)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.