Règlement d’exécution (UE) 2025/2553 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2553
IntituléANNEXE — Résumé des caractéristiques du produit pour un produit biocide
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2553
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2553)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2553EUR-Lex →

ClearKlens product based on IPA

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Numéro d’autorisation: EU-0022128-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0022128-0000

Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Nom commercial/noms commerciaux du produit

| Nom commercial/noms commerciaux |

ClearKlens IPA

ClearKlens IPA 70%

ClearKlens IPA 70% v/v

ClearKlens IPA VH1

ClearKlens IPA Airless

ClearKlens IPA Pouch

ClearKlens IPA Non Sterile

ClearKlens IPA Non Sterile VH1

ClearKlens IPA SS

ClearKlens IPA SS VH1

ClearKlens IPA RTU

ClearKlens IPA RTU VH1

Texwipe® Sterile 70% Isopropanol

VH01 ClearKlens IPA

1. 2. Titulaire de l’autorisation

| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Diversey Europe Operations B.V.

| Adresse | De Corridor 4 (Regulatory team) 3621 ZB Breukelen NL

| Numéro de l’autorisation | | EU-0022128-0000

| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0022128-0000

| Date de l’autorisation | | 24.8.2020

| Date d’expiration de l’autorisation | | 31.7.2030

1. 3. Fabricant(s) du produit

| Nom du fabricant | Diversey Europe Operations B.V.

| Adresse du fabricant | Maarssenbroeksedijk 2 3542 DN Utrecht Pays-Bas

| Emplacement des sites de fabrication |

Diversey Europe Operations B.V. site 1 Avenida Conde Duque 5, 7 y 9 ; Poligono Industrial La Postura 28343 Valdemoro (Madrid) Espagne

Diversey Europe Operations B.V. site 2 Strada Statale 235 26010 Bagnolo Cremasco (CR) Italie

Diversey Europe Operations B.V. site 3 Cotes Park Industrial Estate DE55 4PA Somercotes Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Diversey Europe Operations B.V. site 4 Rembrandtlaan 414 7545 ZW Enschede Pays-Bas

Diversey Europe Operations B.V. site 5 Morschheimer Strasse 12 67292 Kirchheimbolanden Allemagne

| Nom du fabricant | Multifill BV

| Adresse du fabricant | Constructieweg 25a 3640 AJ Mijdrecht Pays-Bas

| Emplacement des sites de fabrication | Multifill BV site 1 Constructieweg 25a 3640 AJ Mijdrecht Pays-Bas

| Nom du fabricant | Flexible Medical Packaging Ltd

| Adresse du fabricant | Unit 8, Hightown, White Cross Industrial Estate LA1 4XS Lancaster, Lancashire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

| Emplacement des sites de fabrication | Flexible Medical Packaging Ltd site 1 Unit 8, Hightown, White Cross Industrial Estate LA1 4XS Lancaster, Lancashire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

| Nom du fabricant | Ardepharm

| Adresse du fabricant | Les Iles Ferays 07300 Tournon-sur-Rhône France

| Emplacement des sites de fabrication | Ardepharm site 1 Les Iles Ferays 07300 Tournon-sur-Rhône France

| Nom du fabricant | Entegris Cleaning Process (ECP) S.A.S

| Adresse du fabricant | 395 rue Louis Lépine 34000 Montpellier France

| Emplacement des sites de fabrication | Entegris Cleaning Process (ECP) S.A.S site 1 395 rue Louis Lépine 34000 Montpellier France

1. 4. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

| Substance active | Propane-2-ol

| Nom du fabricant | INEOS Solvents GmbH

| Adresse du fabricant | Anckelmannsplatz D-20537 Hamburg Allemagne

| Emplacement des sites de fabrication |

INEOS Solvents GmbH site 1 Shamrockstrasse 88 D-44623 Herne Allemagne

INEOS Solvents GmbH site 2 Römerstrasse 733 D-47443 Moers Allemagne

| Substance active | Propane-2-ol

| Nom du fabricant | Shell Chemicals Europe B.V.

| Adresse du fabricant | Postbus 2334 3000 CH Rotterdam Pays-Bas

| Emplacement des sites de fabrication | Shell Chemicals Europe B.V. site 1 Vondelingenweg 601 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas

| Substance active | Propane-2-ol

| Nom du fabricant | Novapex

| Adresse du fabricant | 21 Chemin de la Sauvegarde - 21 Ecully Parc - CS 33167 69134 Écully Cedex France

| Emplacement des sites de fabrication | Novapex site 1 Novapex SAS Usine de Rousillon, Rue Gaston Monmousseau 38556 Saint Maurice l’Exil, Cédex France

| Substance active | Propane-2-ol

| Nom du fabricant | Exxon Mobil Chemicals

| Adresse du fabricant | Hermeslaan 2 1831 Machelen Belgique

| Emplacement des sites de fabrication |

Exxon Mobil Chemicals site 1 4045 Scenic Highway LA 70805 Baton Rouge États-Unis d’Amérique

Exxon Mobil Chemicals Southampton SO45 1TX Hampshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)

| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 63,1 % (p/p)

2. 2. Type(s) de formulation

AL - autres liquides

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE

| Mentions de danger |

H225: Liquide et vapeurs très inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

| Conseils de prudence |

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P261: Éviter de respirer les aérosols.

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P501: Éliminer le contenu conformément aux réglementations nationales..

P501: Éliminer le récipient conformément aux réglementations nationales..

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser mousse résistante à l’alcool pour l’extinction.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)

4. 1. Description de l’utilisation

Tableau 1

TP02: Désinfectant pour surface dures non poreuses — usage professionnel — désinfection par balayage avec un bandeau de lavage

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Non pertinent

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: pas de données

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: pas de données

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection des surfaces dures non poreuses propres en ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique avec un taux de renouvellement de l’air de 60 par heure ou plus, et en salles blanches avec un taux de renouvellement de l’air de 150 par heure ou plus.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Désinfection par balayage avec un bandeau de lavage

Description détaillée:

- | Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Appliquer 18.4 ml de produit par m2. 0

Nombre et fréquence des applications:

- | Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage | Conteneurs (PEHD, PP, PE) : 1 - 20 L

4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection des surfaces dures non poreuses.

Nettoyer et sécher la surface avant désinfection. Imprégner le bandeau de lavage avec la solution désinfectante puis l’appliquer sur la surface à traiter. Mouiller complètement la surface. Laisser agir pendant au moins 30 secondes.

Les textiles d’essuyages usagés doivent être placés dans un conteneur fermé.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Appliquer le produit dans une pièce suffisamment ventilée. Les taux de renouvellement de l’air minimums requis sont :

— 60/h pour les ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique ;

— 150/h pour les salles blanches.

Ne pas utiliser plus de 18.4 ml de produit par m2.

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 2

TP02: Désinfectant pour surface dures non poreuses — usage professionnel — désinfection par essuyage avec lingette

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Non pertinent

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: pas de données

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: pas de données

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection des surfaces dures non poreuses propres en laboratoires avec un taux de renouvellement de l’air de 8 par heure ou plus, en ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique avec un taux de renouvellement de l’air de 60 par heure ou plus, et en salles blanches avec un taux de renouvellement de l’air de 150 par heure ou plus.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Désinfection par essuyage avec une lingette

Description détaillée:

- | Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Appliquer 18.4 ml de produit par m2. 0

Nombre et fréquence des applications:

- | Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

— Conteneurs (PEHD, PP, PE) : 1 - 20 L

— Conteneurs (PEHD, PP, PE) avec pompe : 200 L (salle blanche uniquement)

— IBC avec pompe (PEHD, PP, PE) : 950 et 1 000 L (salle blanche uniquement)

4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection des surfaces dures non poreuses.

Nettoyer et sécher la surface avant désinfection. Humidifier la lingette avec le désinfectant et essuyer la surface. Mouiller complètement la surface. Laisser agir pendant au moins 30 secondes. Dans les salles blanches, la quantité exacte de produit requise peut également être appliquée à l’aide d’un pulvérisateur bas-débit ou versée dans un seau via un système de tuyauterie. Les lingettes usagées doivent être éliminées dans un conteneur fermé.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Appliquer le produit dans une pièce suffisamment ventilée. Les taux de renouvellement de l’air minimums requis sont :

— 8/h pour les laboratoires ;

— 60/h pour les ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique ;

— 150/h pour les salles blanches.

Ne pas utiliser plus de 18.4 ml de produit par m2.

Les mesures de protection personnelle suivantes peuvent être prises en compte lors de l’application du désinfectant en l’absence de mesures techniques et/ou organisationnelles susceptibles de les remplacer : L’utilisation de protections oculaires pendant la manipulation du produit est recommandée.

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 3. Description de l’utilisation

Tableau 3

TP02: Désinfectant pour surface dures non poreuses — usage professionnel — désinfection par pulvérisation

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Non pertinent

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: pas de données

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: pas de données

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection des surfaces dures non poreuses propres en laboratoires avec un taux de renouvellement de l’air de 8 par heure ou plus, en ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique avec un taux de renouvellement de l’air de 60 par heure ou plus, et en salles blanches avec un taux de renouvellement de l’air de 150 par heure ou plus.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Désinfection à l’aide d’un pulvérisateur manuel

Description détaillée:

Le produit peut éventuellement être réparti manuellement.

| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Appliquer 18.4 ml de produit par m2. 0

Nombre et fréquence des applications:

- | Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

— Poche pour pulvérisateur manuel (PE) : 0.9 – 20 L

— Poche en bouteille (poche multicouche 5 couches coextrudées EVA/EVA/PVDC/EVA/EVA dans bouteille PEHD, PP ou PE) : 0.9 – 2 L

— Bouteille avec pulvérisateur manuel (PEHD, PP, PE) : 0.5 – 1.5 L

— Bouteille avec pulvérisateur manuel sans air (PEBD) : 0.25 – 1 L

4. 3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection des surfaces dures non poreuses.

Nettoyer et sécher la surface avant désinfection. Pulvériser sur la surface, répartir manuellement le produit si nécessaire. Mouiller complètement la surface. Laisser agir pendant au moins 30 secondes. Les tissus usagés doivent être éliminés dans un conteneur fermé.

Nombre d’applications par type de conditionnement nécessaire à un taux d’application de 18,4 ml de produit par m2 :

— Poche pour pulvérisateur manuel : 19 pulvérisations par m2 ;

— Pulvérisateur manuel stérile (poche en bouteille) : 16 pulvérisations par m2;

— Bouteille avec pulvérisateur manuel : 14 pulvérisations par m2 ;

— Bouteille avec pulvérisateur manuel sans air : 21 pulvérisations par m2 .

4. 3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Appliquer le produit dans une pièce suffisamment ventilée. Les taux de renouvellement de l’air minimums requis sont:

— 8/h pour les laboratoires ;

— 60/h pour les ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique ;

— 150/h pour les salles blanches.

Ne pas utiliser plus de 18.4 ml de produit par m2.

4. 3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 4. Description de l’utilisation

Tableau 4

TP02: Désinfectant pour gants non poreux — usage professionnel — désinfection de gants non poreux

| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Non pertinent

| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: pas de données

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: pas de données

| Domaine(s) d’utilisation |

utilisation en intérieur

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection des gants non poreux propres en laboratoires avec un taux de renouvellement de l’air de 8 par heure ou plus, en ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique avec un taux de renouvellement de l’air de 60 par heure ou plus, et en salles blanches avec taux de renouvellement de l’air de 150 par heure ou plus.

| Méthode(s) d’application |

Méthode d’application: Désinfectant pour gants non poreux

Description détaillée:

- | Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |

Taux d’application: Appliquer 3 ml sur des gants 0

Nombre et fréquence des applications:

- | Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels

| Dimensions et matériaux d’emballage |

Dosage automatique

— Conteneurs (PEHD, PP, PE) : 1 - 20 L

— Conteneurs (PEHD, PP, PE) avec pompe : 200 L (salle blanche uniquement)

— IBC avec pompe (PEHD, PP, PE) : 950 et 1 000 L (salle blanche uniquement)

Dosage manuel

— Poche pour pulvérisateur manuel (PE) : 0.9 – 20 L

— Poche en bouteille (poche multicouche 5 couches coextrudées EVA/EVA/PVDC/EVA/EVA dans bouteille PEHD, PP ou PE) : 0.9 – 2 L

— Bouteille avec pulvérisateur manuel (PEHD, PP, PE) : 0.5 – 1,5 L

— Bouteille avec pulvérisateur manuel sans air (PEBD) : 0.25 – 1 L

4. 4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Produit prêt à l’emploi pour la désinfection de gants non poreux

Dosage automatique:

Appliquer 3 ml de produit directement sur les mains gantées propres, répartir de manière homogène et mouiller complètement la surface. Laisser agir pendant au moins 30 secondes.

Dosage manuel:

Pulvériser 3 ml de produit directement sur les mains gantées propres, répartir de manière homogène et mouiller complètement la surface. Laisser agir pendant au moins 30 secondes.

Nombre d’applications par type de conditionnement nécessaire à l’application de 3 ml de produit sur les mains gantées propres :

— Poche pour pulvérisateur manuel : 3 pulvérisations de produit pour les deux mains ;

— Pulvérisateur manuel stérile (poche en bouteille) : 3 pulvérisations de produit pour les deux mains ;

— Bouteille avec pulvérisateur manuel : 3 pulvérisations de produit pour les deux mains ;

— Bouteille avec pulvérisateur manuel sans air : 4 pulvérisations de produit pour les deux mains.

4. 4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Appliquer le produit dans une pièce suffisamment ventilée. Les taux de renouvellement de l’air minimums requis sont:

— 8/h pour les laboratoires ;

— 60/h pour les ateliers de fabrication pharmaceutique et cosmétique ;

— 150/h pour les salles blanches.

4. 4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions d’utilisation générales.

4. 4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions d’utilisation générales.

Chapitre 5. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

5. 1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions spécifiques en section 4.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Porter des gants de protection neufs et résistants aux produits chimiques lors de la manipulation du produit (matière des gants à préciser par le bénéficiaire de l’autorisation dans les informations produit).

Éviter tout contact avec les yeux.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Inhalation : Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Contact avec les yeux : Provoque une irritation sévère.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste, consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Consulter un médecin en cas de malaise.

Précautions environnementales

Le produit ne doit pas être déversé dans les égouts sans avoir été dilué ou neutralisé.

Empêcher toute pénétration du produit dans le réseau d’assainissement, les eaux de surface ou les nappes phréatiques. Diluer avec une grande quantité d’eau.

Méthodes et matériels de conservation et de nettoyage. Absorber le produit avec un matériau absorbant (sable, terre de diatomée, liant universel, sciure).

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le produit et ses conteneurs doivent être éliminés de manière sûre, conformément à la législation en vigueur en matière d’élimination des déchets dangereux. Procéder à l’élimination ou à l’incinération conformément à la réglementation locale.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 2 ans.

Conserver uniquement dans le conteneur d’origine.

Stocker à l’abri du soleil, à une température inférieure à 30 °C.

Stocker dans un lieu fermé.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propan-2-ol (N° CAS : 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129.28 mg/m3 a été validée pour les usages professionnels. Cette valeur a été utilisée dans l’évaluation des risques relatifs à ce produit.

Aller plus loin

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