Décision d’exécution (UE) 2026/79 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/79
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/79
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0079)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/79EUR-Lex →

L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2025/165 est modifiée comme suit:

1) La ligne 21 est supprimée.

2) La ligne suivante est insérée:

| «21 bis. |

EN 1591-1:2024

Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul»

3) La ligne 53 est supprimée.

4) La ligne suivante est insérée:

| «53 bis. |

EN 10216-2:2024

Tubes en acier sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée»

5) La ligne 70 est supprimée.

6) La ligne suivante est insérée:

| «70 bis. |

EN 10253-4:2025

Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique»

7) La ligne 83 est supprimée.

8) La ligne suivante est insérée:

| «83 bis. |

EN 12420:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées»

9) La ligne 93 est supprimée.

10) La ligne suivante est insérée:

| «93 bis. |

EN 12735-2:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel»

11) La ligne 132 est supprimée.

12) La ligne suivante est insérée:

| «132 bis. |

EN 13445-5:2021+A1:2024

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: Inspection et contrôle»

13) La ligne 187 est supprimée.

14) La ligne suivante est insérée:

| «187 bis. |

EN 16668:2025

Robinetterie industrielle — Exigences et essais pour appareils de robinetterie métalliques utilisés comme accessoires sous pression»

15) Les lignes suivantes sont ajoutées:

| «196. |

EN 12163:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Barres pour usages généraux

| 197. |

EN 12164:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Barres pour décolletage

| 198. |

EN 12166:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Fils pour usages généraux

| 199. |

EN 12167:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Profilés et barres pour usages généraux

| 200. |

EN 12168:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Barres creuses pour décolletage

| 201. |

EN 13445-11:2024

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 11: Exigences supplémentaires pour les récipients sous pression en titane et alliage de titane

| 202. |

EN 1982:2024

Cuivre et alliages de cuivre — Lingots et pièces moulées

| 203. |

EN ISO 4126-10:2024

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 10: Dimensionnement des soupapes de sûreté et des disques de rupture pour les débits diphasiques gaz/liquide»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0079. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).