Décision d’exécution (UE) 2026/79 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/79
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/79
Versionacte d'origine du 12/01/2026 (CELEX 32026D0079)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2026/79EUR-Lex →

(3) Sur la base de la demande présentée dans la décision d’exécution C(2024) 1241, le CEN a révisé la norme harmonisée EN 10216-2:2013 pour les tubes en acier sans soudure. Il en a résulté l’adoption de la norme EN 10216-2:2024. En outre, le CEN a révisé la norme harmonisée EN 10253-4:2008 et sa modification relative aux raccords à souder bout à bout. Il en a résulté l’adoption de la norme EN 10253-4:2025. Le CEN a également complété les normes EN 12163:2024, EN 12164:2024, EN 12166:2024, EN 12167:2024 et EN 12168:2024 relatives au cuivre et aux alliages de cuivre. Le CEN a aussi révisé la norme harmonisée EN 12420:2014 relative au cuivre et aux alliages de cuivre. Il en a résulté l’adoption de la norme EN 12420:2024 relative au cuivre et aux alliages de cuivre. Le CEN a aussi révisé la norme EN 12735-2:2016 sur le cuivre et les alliages de cuivre. Il en a résulté l’adoption de la norme EN 12735-2:2024. En outre, le CEN a complété la norme EN 13445-11:2024 relative aux récipients sous pression non soumis à la flamme. Le CEN a aussi révisé la norme EN 13445-5:2021 relative aux récipients sous pression non soumis à la flamme. Il en a résulté l’adoption de la norme modifiée EN 13445-5:2021+A1:2024. Le CEN a aussi révisé la norme EN 1591-1:2013 relative aux brides et à leurs assemblages. Il en a résulté l’adoption de la norme EN 1591-1:2024. En outre, le CEN a révisé la norme EN 16668-2016+A1:2018 relative à la robinetterie industrielle. Il en a résulté l’adoption de la norme EN 16668:2025. En outre, le CEN a complété la norme EN 1982:2024 relative au cuivre et aux alliages de cuivre. Enfin, le CEN a complété la norme EN ISO 4126-10:2024 relative aux dispositifs de sécurité pour la protection contre les pressions excessives.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0079. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).