Décision d’exécution (UE) 2026/82 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/82
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/82
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0082)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/82EUR-Lex →

L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2022/1668 est modifiée comme suit:

1) La ligne 22 est supprimée.

2) La ligne 22 bis suivante est insérée:

| «22 bis. |

EN 13852-1:2025

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0082. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).