(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2025/2660, la Belgique, la Bulgarie, la Tchéquie, le Danemark, l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal et la Suède ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient un foyer chez des volailles dans la région de West-Vlaanderen en Belgique, deux foyers chez des volailles dans les régions de Pazardzhik et Plovdiv en Bulgarie, deux foyers chez des volailles dans la région de Vysočina en Tchéquie, un foyer chez des volailles dans la région du Central Denmark au Danemark, huit foyers chez des volailles dans les États de Bade-Wurtemberg, Brandebourg, Mecklenburg-Vorpommern, Basse-Saxe, Saxe et Rhénanie-du-Nord-Westphalie en Allemagne, un foyer chez des volailles dans la province de Lleida en Espagne, cinq foyers chez des volailles dans les départements de Bretagne, Drôme, Hauts-de-France, Pays de la Loire et Vendée en France, sept foyers chez des volailles dans les régions d’Émilie-Romagne, de Lombardie, du Piémont, de Toscane et de Vénétie en Italie, deux foyers chez des volailles dans le comté de Csongrád-Csanád en Hongrie, cinq foyers chez des volailles dans les provinces du Limbourg et de Noord Brabant aux Pays-Bas, 20 foyers chez des volailles dans les voïvodies de Lubelskie, Lubuskie, Pomorskie, Wielkopolskie et Łódzkie, ainsi qu’un foyer dans un établissement détenant des volailles dans la voïvodie de Dolnośląskie, en Pologne, un foyer chez des volailles dans le district de Santarém au Portugal et trois foyers chez des volailles dans le comté de Skåne en Suède.
Décision d’exécution (UE) 2026/107 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/107
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/107
Versionacte d'origine du 12/01/2026 (CELEX 32026D0107)
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