Décision d’exécution (UE) 2026/161 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/161
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/161
Versionacte d'origine du 20/01/2026 (CELEX 32026D0161)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/161EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/107, la Belgique, le Danemark, l’Allemagne, l’Estonie, l’Espagne, la France, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient quatre foyers chez des volailles dans la région de Flandre occidentale en Belgique, un foyer chez des volailles dans la région de la capitale au Danemark, deux foyers chez des volailles dans le Land du Mecklenburg-Vorpommern en Allemagne, un foyer chez des oiseaux captifs dans le comté de Hiiu en Estonie, un foyer chez des volailles dans la province de Lleida en Espagne, un foyer chez des oiseaux captifs dans le département de l’Indre-et-Loire, trois foyers chez des volailles dans les départements de l’Allier, des Deux-Sèvres et de la Loire-Atlantique en France, un foyer chez des volailles dans la région de Vénétie en Italie, trois foyers chez des volailles dans les comtés de Csongrád-Csanád et de Nógrád en Hongrie, un foyer chez des volailles dans la province de Flevoland aux Pays-Bas, et onze foyers chez des volailles dans les voïvodies de Lubuskie, Łódzkie, Mazowieckie, Podlaskie, et Wielkopolskie, en Pologne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0161. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).