Décision d’exécution (UE) 2026/193 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/193
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/193
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0193)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/193EUR-Lex →

À l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1182, les entrées suivantes sont ajoutées:

| No | Référence de la norme

| «37. |

EN ISO 7197:2024

Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2024)

| 38. |

EN ISO 10993-4:2017

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2017)

EN ISO 10993-4:2017/A1:2025

| 39. |

EN ISO 14155:2020

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonne pratique clinique (ISO 14155:2020)

EN ISO 14155:2020/A11:2024

| 40. |

EN ISO 14630:2024

Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 14630:2024)

| 41. |

EN ISO 17665:2024

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665:2024)

| 42. |

EN ISO 18562-1:2024

Évaluation de la biocompatibilité des chemins de gaz respiratoire utilisés dans le domaine de la santé — Partie 1: Évaluation et essais au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 18562-1:2024)

| 43. |

EN ISO 18562-2:2024

Évaluation de la biocompatibilité des chemins de gaz respiratoire utilisés dans le domaine de la santé — Partie 2: Essais concernant les émissions de matières particulaires (ISO 18562-2:2024)

| 44. |

EN ISO 18562-3:2024

Évaluation de la biocompatibilité des chemins de gaz respiratoire utilisés dans le domaine de la santé — Partie 3: Essais concernant les émissions de substances organiques volatiles (ISO 18562-3:2024)

| 45. |

EN ISO 18562-4:2024

Évaluation de la biocompatibilité des chemins de gaz respiratoire utilisés dans le domaine de la santé — Partie 4: Essais concernant les relargables dans le condensat (ISO 18562-4:2024)

| 46. |

EN ISO 21535:2024

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l’articulation de la hanche (ISO 21535:2023)

| 47. |

EN ISO 21536:2024

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l’articulation du genou (ISO 21536:2023)

| 48. |

EN ISO 80369-2:2024

Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé — Partie 2: Raccords destinés à des applications respiratoires (ISO 80369-2:2024, version corrigée le 2025-06)»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0193. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).