Décision d’exécution (UE) 2026/193 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/193
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/193
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026D0193)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2026/193EUR-Lex →

(5) La révision de ces normes a conduit à l’adoption des normes harmonisées EN ISO 7197:2024, EN ISO 14630:2024, EN ISO 17665:2024, EN ISO 18562-1:2024, EN ISO 18562-2:2024, EN ISO 18562-3:2024, EN ISO 18562-4:2024, EN ISO 21535:2024, EN ISO 21536:2024 et EN ISO 80369-2:2024 (ci-après les «normes»), et des amendements des normes harmonisées EN ISO 10993-4:2017/A1:2025 et EN ISO 14155:2020/A11:2024 (ci-après les «modifications»).

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0193. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).