Décision d’exécution (UE) 2026/197 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/197
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/197
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0197)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/197EUR-Lex →

À l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1195, les entrées suivantes sont ajoutées:

| No | Référence de la norme

| «18. |

EN ISO 17665:2024

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665:2024)

| 19. |

EN ISO 18113-1:2024

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2022)

| 20. |

EN ISO 18113-2:2024

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2022)

| 21. |

EN ISO 18113-3:2024

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2022)

| 22. |

EN ISO 18113-4:2024

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro destinés aux autodiagnostics (ISO 18113-4:2022)

| 23. |

EN ISO 18113-5:2024

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro destinés aux autodiagnostics (ISO 18113-5:2022)»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0197. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).