(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/228, la Belgique, l’Allemagne, la France, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient un foyer chez des volailles dans la province de Flandre occidentale en Belgique, huit foyers chez des volailles dans les länder de Bavière, de Brandebourg, de Hesse, de Basse-Saxe, de Rhénanie-du-Nord - Westphalie et de Saxe-Anhalt en Allemagne, un foyer chez des volailles dans le département de Vendée en France, deux foyers chez des volailles dans les régions de Lombardie et de Vénétie en Italie, deux foyers chez des volailles dans le comitat de Békés en Hongrie, deux foyers chez des oiseaux captifs dans les provinces du Limbourg et de Hollande méridionale ainsi que deux foyers chez des volailles dans les provinces de Gueldre et d’Overijssel aux Pays-Bas, un foyer chez des oiseaux captifs dans la voïvodie de Poméranie occidentale et trois foyers chez des volailles dans la voïvodie de Grande Pologne en Pologne.
Décision d’exécution (UE) 2026/282 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/282
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/282
Versionacte d'origine du 02/02/2026 (CELEX 32026D0282)
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