(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/282, la Tchéquie, l’Allemagne, la France, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient deux foyers chez des oiseaux captifs dans les régions de Bohême centrale et de Pardubice en Tchéquie, sept foyers chez des volailles dans les Länder de Brandenburg, Mecklenburg-Vorpommern, Niedersachsen, Sachsen, Sachsen-Anhalt, et Schleswig-Holstein en Allemagne, un foyer chez des oiseaux captifs dans le département de la Haute-Vienne et un foyer chez des volailles dans le département du Pas-de-Calais en France, huit foyers chez des volailles dans les régions d’Emilia-Romagna, Toscana, et Veneto en Italie, deux foyers chez des volailles dans les comitat de Békés et de Jász-Nagykun-Szolnok en Hongrie, un foyer chez des oiseaux captifs dans la province de Gelderland et un foyer chez des volailles dans la province de Drenthe aux Pays-Bas, et un foyer chez des oiseaux captifs dans la voïvodie de Zachodniopomorskie et quatre foyers chez des volailles dans les voïvodies de Pomorskie, Śląskie, et Wielkopolskie en Pologne.
Décision d’exécution (UE) 2026/332 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/332
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/332
Versionacte d'origine du 09/02/2026 (CELEX 32026D0332)
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