Décision d’exécution (UE) 2026/365 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/365
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/365
Versionacte d'origine du 13/02/2026 (CELEX 32026D0365)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2026/365EUR-Lex →

(5) Depuis que la décision d’exécution (UE) 2025/2256 a été modifiée par la décision d’exécution (UE) 2026/309, la Pologne a notifié à la Commission l’apparition de six foyers supplémentaires de la maladie de Newcastle dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs situés dans les voïvodies de Łódź, de Cujavie-Poméranie, de Varmie-Mazurie et de Grande Pologne.

Aller plus loin

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