Décision d’exécution (UE) 2026/375 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/375
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/375
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026D0375)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2026/375EUR-Lex →

(3) Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2021) 9277, le CEN a élaboré la norme harmonisée EN ISO 20387:2020 Biotechnologie – «Biobanking» – Exigences générales relatives au «biobanking». Toutefois, celle-ci n’a pas été publiée au Journal officiel de l’Union européenne en raison de l’absence d’annexe Z.

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