Décision d’exécution (UE) 2026/375 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/375
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/375
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026D0375)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2026/375EUR-Lex →

(4) Le CEN a révisé la norme et ajouté une annexe Z, ce qui a donné lieu à l’amendement EN ISO 20387:2020/A11:2024.

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