Décision d’exécution (UE) 2026/375 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/375
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/375
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026D0375)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2026/375EUR-Lex →

(5) La Commission, en collaboration avec le CEN, a examiné si la norme EN ISO 20387:2020, telle que modifiée par la norme EN ISO 20387:2020/A11:2024, était conforme à la demande formulée dans la décision d’exécution C(2021) 9277.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0375. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).