Décision d’exécution (UE) 2026/396 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/396
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/396
Versionacte d'origine du 17/02/2026 (CELEX 32026D0396)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/396EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/332, la Bulgarie, le Danemark, l’Allemagne, la France, l’Italie, la Hongrie, les Pays-Bas, la Pologne, la Roumanie et la Slovaquie ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient un foyer chez des volailles dans la région de Pleven en Bulgarie, un foyer chez des volailles dans la région du Seeland au Danemark, quatre foyers chez des volailles dans les Länder de Brandebourg, Basse-Saxe et Rhénanie-du-Nord - Westphalie en Allemagne, deux foyers chez des volailles dans le département de Maine-et-Loire en France, quatre foyers chez des volailles dans les régions de Lombardie et de Vénétie en Italie, un foyer chez des volailles dans le comitat de Bács-Kiskun en Hongrie, un foyer chez des volailles dans la province du Brabant septentrional aux Pays-Bas, un foyer chez des oiseaux captifs dans la voïvodie de Mazovie et huit foyers chez des volailles dans les voïvodies de Cujavie-Poméranie, Poméranie, Silésie, Varmie-Mazurie, Grande Pologne et Poméranie occidentale en Pologne, un foyer chez des oiseaux captifs dans le département de Tulcea en Roumanie et deux foyers chez des volailles dans les districts de Komárno et Poprad en Slovaquie.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0396. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).