(5) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2447 a été récemment modifiée par la décision d’exécution (UE) 2026/396 de la Commission à la suite de l’apparition de foyers d’IAHP en Bulgarie, au Danemark, en Allemagne, en France, en Italie, en Hongrie, aux Pays-Bas, en Pologne, en Roumanie et en Slovaquie dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs, ce qui devait figurer à ladite annexe.
Décision d’exécution (UE) 2026/453 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/453
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/453
Versionacte d'origine du 23/02/2026 (CELEX 32026D0453)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.