Décision d’exécution (UE) 2026/453 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/453
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/453
Versionacte d'origine du 23/02/2026 (CELEX 32026D0453)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/453EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/396, la Tchéquie, le Danemark, la France, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, les notifications concernaient un foyer chez des volailles dans la région de Hradec Králové en Tchéquie, un foyer chez des volailles dans la région du Seeland au Danemark, deux foyers chez des volailles dans le département du Maine-et-Loire en France, deux foyers chez des volailles dans les provinces de Friesland et de Groningen aux Pays-Bas et un foyer chez des volailles dans la voïvodie de Grande-Pologne en Pologne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0453. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).