Décision d’exécution (UE) 2026/457 · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteDécision d’exécution (UE) 2026/457
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/457
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0457)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2026/457EUR-Lex →

L’identificateur unique KB-KWS2Ø1-6 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, à la betterave sucrière (Beta vulgaris L.) génétiquement modifiée KWS20-1, spécifiée au point b) de l’annexe de la présente décision.

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