Le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié T25, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision, se voit attribuer l’identificateur unique ACS-ZMØØ3-2, conformément au règlement (CE) no 65/2004.
Décision d’exécution (UE) 2026/518 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02026D0518-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/03/2026).
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/518
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/518
VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02026D0518-20260729)
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