Décision d’exécution (UE) 2026/546 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/546
IntituléRectification de la décision d’exécution (UE) 2023/1586
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/546
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0546)
Référencearticle 2 de la décision d’exécution (UE) 2026/546EUR-Lex →

Dans la restriction figurant dans la troisième partie, point 2, ligne 622 a, de l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586, il convient de remplacer l’expression «tels que les grands arbres» par «tels que les grandes branches».

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