Décision d’exécution (UE) 2026/546 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/546
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/546
Versionacte d'origine du 12/03/2026 (CELEX 32026D0546)
RéférenceConsidérant 10 de la décision d’exécution (UE) 2026/546EUR-Lex →

(10) L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586 contient les références des normes harmonisées conférant une présomption de conformité avec la directive 2006/42/CE. Pour faire en sorte que les références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2006/42/CE figurent dans un seul acte, il convient d’inclure dans ladite annexe les références des normes harmonisées EN 81-43:2025, EN 415-2:2025, EN 415-8:2025, EN 1459-1:2025, EN 1459-4:2020+A1:2025, EN 1459-5:2020+A1:2025, EN 12312-15:2020+A2:2025, EN 12965:2019+A1:2025, EN 12999:2020+A1:2025, EN 13001-3-1:2025, EN 13155:2020+A1:2025, EN 13204:2025, EN 13852-1:2025, EN 14439:2025, EN 15180:2025, EN 15895:2025, EN 15955-2:2025, EN 17076:2020+A1:2025, EN 17639:2025, EN 17744:2025 et EN 17923:2025.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0546. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).