Décision d’exécution (UE) 2026/546 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/546
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/546
Versionacte d'origine du 12/03/2026 (CELEX 32026D0546)
RéférenceConsidérant 11 de la décision d’exécution (UE) 2026/546EUR-Lex →

(11) Il est nécessaire de retirer du Journal officiel de l’Union européenne les références des normes harmonisées EN 81-43:2009, EN 415-8:2008, EN 1459-1:2017, EN 1459-5:2020, EN 12312-15:2006+A1:2009, EN 12965:2019, EN 12999:2020, EN 13001-3-1:2012+A2:2018, EN 13155:2003+A2:2009, EN 13204:2016, EN 13852-1:2013, EN 14439:2006+A2:2009, EN 15895:2011+A1:2018, EN 15954-2:2013 et EN 15955-2:2013, étant donné qu’elles ont été révisées ou modifiées. Dès lors, il convient de supprimer ces références de l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0546. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).