Décision d’exécution (UE) 2026/546 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/546
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/546
Versionacte d'origine du 12/03/2026 (CELEX 32026D0546)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2026/546EUR-Lex →

(5) Sur la base de la première demande, le CEN a révisé les normes harmonisées suivantes, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2023/1586 de la Commission: EN 81-43:2009 pour les élévateurs, EN 415-8:2008 pour les machines d’emballage, EN 1459-1:2017 pour les chariots tout-terrain, EN 13001-3-1:2012+A2:2018 pour les appareils de levage à charge suspendue, EN 13204:2016 pour les outils de sauvetage motorisés à usage des services d’incendie et de secours, EN 13852-1:2013 pour les grues offshore, EN 14439:2006+A2:2009 pour les grues à tour, EN 15895:2011+A1:2018 pour les outils portatifs de scellement et de marquage actionnés par poudre, et EN 15954-2:2013 et EN 15955-2:2013 pour certains équipements destinés aux applications ferroviaires. Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées suivantes, portant révision desdites normes: EN 415-8:2025, EN 1459-1:2025, EN 13001-3-1:2025, EN 13204:2025, EN 13852-1:2025, EN 14439:2025, EN 15895:2025 et EN 15955-2:2025.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0546. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).