(6) En outre, sur la base de la première demande, le CEN a modifié les normes harmonisées suivantes, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2023/1586: EN 1459-5:2020 pour les chariots tout-terrain, EN 12312-15:2006+A1:2009 pour le matériel au sol pour aéronefs, EN 12965:2019 pour les tracteurs et matériels agricoles et forestiers, EN 12999:2020 pour les grues de chargement et EN 13155:2003+A2:2009 pour les accessoires de levage des appareils de levage à charge suspendue. Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées consolidées EN 1459-5:2020+A1:2025, EN 12312-15:2020+A2:2025, EN 12965:2019+A1:2025, EN 12999:2020+A1:2025 et EN 13155:2020+A1:2025.
Décision d’exécution (UE) 2026/546 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/546
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/546
Versionacte d'origine du 12/03/2026 (CELEX 32026D0546)
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