Décision (UE) 2026/575 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2026/575
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2026/575
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0575)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2026/575EUR-Lex →

Position à prendre par les États membres qui sont membres de la Commission des stupéfiants, agissant conjointement dans l’intérêt de l’Union, lors de la soixante-neuvième session de la Commission des stupéfiants qui se tiendra du 9 au 13 mars 2026, en ce qui concerne l’inscription des substances suivantes:

1) Le N-pyrrolidino isotonitazène (isotonitazépyne) (dénomination de l’UICPA: 5-nitro-2-({4-[(propan-2-yl)oxy]phényl}méthyl)-1-[2-(pyrrolidin-1-yl)éhyl]-1H-1,3-benzimidazole) doit être inscrit au tableau I annexé à la convention sur les stupéfiants.

2) Le N-déséthyl étonitazène (dénomination de l’UICPA: 2-[2-[(4-éthoxyphényl)méthyl]-5-nitro-benzimidazol-1-yl]-N-éthyl-éthanamine) doit être inscrit au tableau I annexé à la convention sur les stupéfiants.

3) Le MDMB-FUBINACA (dénomination de l’UICPA: méthyl 2-[[1-[(4-fluorophényl)méthyl]indazole-3-carbonyl]amino]-3,3-diméthyl-butanoate) doit être inscrit au tableau II annexé à la convention sur les substances psychotropes.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0575. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).