(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/526, la Bulgarie, la Tchéquie, le Danemark, l’Allemagne, la France, la Hongrie, les Pays-Bas, la Pologne et la Suède ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs au sein de ces États membres. En particulier, ces notifications concernaient six foyers dans la province de Haskovo en Bulgarie, cinq foyers dans les régions de Hradec Králové et de Moravie du Sud en Tchéquie, cinq foyers dans les municipalités de Lolland, Ørbæk, Næstved, Nordfyns et Ikast-Brande au Danemark, sept foyers dans les Länder de Basse-Saxe, de Saxe, de Saxe-Anhalt et de Thuringe en Allemagne, un foyer en France dans le département du Pas-de-Calais, trois foyers dans le comté de Bács-Kiskun en Hongrie, trois foyers dans les provinces d’Utrecht et de Gelderland aux Pays-Bas, trois foyers dans les voïvodies de Coujavie-Poméranie et de Poméranie occidentale en Pologne et un foyer chez des volailles dans la municipalité de Torsås en Suède.
Décision d’exécution (UE) 2026/676 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/676
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/676
Versionacte d'origine du 13/03/2026 (CELEX 32026D0676)
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