Décision (UE) 2026/711 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2026/711
RattachementDécision (UE) 2026/711
Versionacte d'origine du 16/03/2026 (CELEX 32026D0711)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (UE) 2026/711EUR-Lex →

(6) En ce qui concerne les modifications de la norme commerciale du COI (norme commerciale COI/T.15/NC no 4 applicable aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive), l’Union devrait soutenir l’ajout de la variété Coratina aux variétés Koroneiki et Nocellara del Belice, sans limiter l’application de la note de bas de page concernant la teneur en stérols totaux dans les variétés Coratina, Koroneiki et Nocellara del Belice jusqu’à la fin de la campagne 2026-2027.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0711. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).