Version d'origine : acte du 01/04/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/760
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/760
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0760)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/760EUR-Lex →
À l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1182, les entrées suivantes sont ajoutées:
| No | Référence de la norme
| «49. |
EN 13060:2025
Stérilisateurs à usage médical — Petits stérilisateurs à la vapeur d’eau — Exigences et essais
| 50. |
EN 14222:2021+A1:2025
Chaudières à vapeur en acier inoxydable
| 51. |
EN IEC 60118-0:2024
Électroacoustique — Appareils de correction auditive — Partie 0: Mesure des caractéristiques fonctionnelles des appareils de correction auditive»
Aller plus loin
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