(3) Sur la base de la demande, le CEN et le Cenelec ont révisé les normes harmonisées EN 13060:2014+A1:2018 sur les petits stérilisateurs à la vapeur d’eau et EN 60118-0: 2015 sur l’électroacoustique — les appareils de correction auditive et ont élaboré une nouvelle norme harmonisée sur les chaudières à vapeur en acier inoxydable, afin de tenir compte des progrès techniques et scientifiques les plus récents.
Décision d’exécution (UE) 2026/760 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/760
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/760
Versionacte d'origine du 01/04/2026 (CELEX 32026D0760)
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