Décision d’exécution (UE) 2026/783 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/783
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/783
Versionacte d'origine du 27/03/2026 (CELEX 32026D0783)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/783EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/721, la Tchéquie, les Pays-Bas et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles au sein de ces États membres. Ces notifications concernaient en particulier deux foyers chez des volailles dans les régions de Hradec Králové et de Nymburk en Tchéquie, deux foyers dans les provinces de Drenthe et de Brabant septentrional aux Pays-Bas et trois foyers dans les voïvodies de Łódź, de Varmie-Mazurie et Grande Pologne en Pologne.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0783. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).