(5) Depuis que la décision d’exécution (UE) 2025/2256 a été modifiée par la décision d’exécution (UE) 2026/717, la Pologne a notifié à la Commission l’apparition de quatre nouveaux foyers de la maladie de Newcastle dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs situés dans les voïvodies de Lubusz, de Silésie et de Grande Pologne.
Décision d’exécution (UE) 2026/816 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/816
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/816
Versionacte d'origine du 01/04/2026 (CELEX 32026D0816)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.