(5) Depuis que la décision d’exécution (UE) 2025/2256 a été modifiée par la décision d’exécution (UE) 2026/816, la Pologne a notifié à la Commission l’apparition de six nouveaux foyers de la maladie de Newcastle dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs situés dans les voïvodies de Łódź, de Lubusz, de Mazovie et de Grande Pologne.
Décision d’exécution (UE) 2026/862 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/862
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/862
Versionacte d'origine du 14/04/2026 (CELEX 32026D0862)
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