Décision d’exécution (UE) 2026/883 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/883
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/883
Versionacte d'origine du 21/04/2026 (CELEX 32026D0883)
RéférenceConsidérant 1 de la décision d’exécution (UE) 2026/883EUR-Lex →

(1) Les dispositifs de radiorepérage utilisant la bande de fréquences sub-terahertz 116-260 GHz, tels que les capteurs et les radars, sont des dispositifs à courte portée. Ils se prêtent à un large éventail d’utilisations et permettent de réaliser diverses tâches de mesure et de détection dans le cadre de l’automatisation industrielle, telles que la mesure et la détermination de caractéristiques physiques comme la présence, la distance, la vitesse ou les propriétés matérielles d’un objet cible, afin de soutenir le passage au numérique dans la production industrielle. Par exemple, les radars pour véhicules peuvent être utilisés pour l’assistance à la conduite, la commande gestuelle sans contact, la détection de présence et la surveillance des signes vitaux. Il existe désormais de nouvelles technologies de semi-conducteurs qui peuvent utiliser le spectre au-dessus de 100 GHz et permettre ainsi de poursuivre le développement de dispositifs de radiorepérage.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0883. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).