Décision d’exécution (UE) 2026/896 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/896
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/896
Versionacte d'origine du 17/04/2026 (CELEX 32026D0896)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2026/896EUR-Lex →

(5) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2447 a été modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2026/856 de la Commission à la suite de l’apparition de foyers d’IAHP en Bulgarie et en Pologne, dans des établissements détenant des volailles.

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