Décision d’exécution (UE) 2026/1091 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1091
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1091
Versionacte d'origine du 12/05/2026 (CELEX 32026D1091)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/1091EUR-Lex →

(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2026/998, la Tchéquie, l’Estonie, la France et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans ces États membres, dans des établissements détenant des volailles ou des oiseaux captifs. En particulier, ces notifications concernaient un foyer chez des oiseaux captifs dans la région de Bohême du Sud, en Tchéquie, un foyer chez des oiseaux captifs dans le comté de Tartu, en Estonie, deux foyers chez des volailles dans les départements de la Dordogne et du Tarn-et-Garonne, en France, ainsi que 32 foyers chez des volailles dans les voïvodies de Cujavie-Poméranie, de Lublin, de Mazovie, de Varmie-Mazurie et de Grande Pologne, en Pologne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1091. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).