Version d'origine : acte du 26/05/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1125
IntituléClôture des procédures de renouvellement
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1125
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D1125)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2026/1125EUR-Lex →
La procédure de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché des produits suivants est close:
a) le coton génétiquement modifié (Gossypium hirsutum L. et Gossypium barbadense L.) MON 88913;
b) le coton génétiquement modifié (Gossypium hirsutum L. et Gossypium barbadense L.) MON 15985;
c) le coton génétiquement modifié (Gossypium hirsutum L. et Gossypium barbadense L.) MON 1445;
d) le coton génétiquement modifié (Gossypium hirsutum L. et Gossypium barbadense L.) MON 531 × MON 1445;
e) le coton génétiquement modifié (Gossypium hirsutum L. et Gossypium barbadense L.) MON 531.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.