Décision d’exécution (UE) 2026/1231 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1231
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1231
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D1231)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/1231EUR-Lex →

L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1182 est modifiée comme suit:

1) l’entrée no 1 est supprimée;

2) l’entrée suivante est insérée:

| «1 bis. |

EN ISO 10993-23:2021

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 23: Essais d’irritation (ISO 10993-23:2021)

EN ISO 10993-23:2021/A1:2025»

3) l’entrée no 7 est supprimée;

4) l’entrée suivante est insérée:

| «7 bis. |

EN ISO 10993-12:2021

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2021)

EN ISO 10993-12:2021/A1:2025»

5) l’entrée no 12 est supprimée;

6) l’entrée suivante est insérée:

| «12 bis. |

EN ISO 15223-1:2021

Dispositifs médicaux — Symboles à utiliser avec les informations à fournir par le fabricant — partie 1: Exigences générales (ISO 15223-1:2021)

EN ISO 15223-1:2021/A1:2025»

7) l’entrée no 14 est supprimée;

8) l’entrée suivante est insérée:

| «14 bis. |

EN IEC 60601-2-83:2020

Appareils électromédicaux — Partie 2-83: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de luminothérapie à domicile

EN IEC 60601-2-83:2020/A11:2021

EN IEC 60601-2-83:2020/A1:2025»

9) l’entrée no 20 est supprimée;

10) l’entrée suivante est insérée:

| «20 bis. |

EN ISO 10993-17:2023

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Appréciation du risque toxicologique des constituants des dispositifs médicaux (ISO 10993-17:2023)

EN ISO 10993-17:2023/A1:2025»

11) les inscriptions suivantes sont ajoutées:

| No | Référence de la norme

| «52. |

EN ISO 1135-4:2025

Matériel de transfusion à usage médical — Partie 4: Transfuseurs non réutilisables, à alimentation par gravité (ISO 1135-4:2025)

| 53. |

EN ISO 1135-5:2025

Matériel de transfusion à usage médical — Partie 5: Transfuseurs non réutilisables avec des appareils de perfusion sous pression (ISO 1135-5:2025)

| 54. |

EN ISO 10993-1:2025

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Exigences et principes généraux pour l’évaluation de la sécurité biologique au sein d’un processus de gestion des risques (ISO 10993-1:2025)

| 55. |

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

EN ISO 10993-5:2009/A11:2025

| 56. |

EN ISO 12870:2025

Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d’essai (ISO 12870:2024)

| 57. |

EN ISO 14607:2025

Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2024)

| 58. |

EN ISO 14889:2025

Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2025)

| 59. |

EN ISO 15883-1:2025

Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2024)

| 60. |

EN ISO 15883-2:2025

Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des dispositifs médicaux critiques et semi-critiques (ISO 15883-2:2024)

| 61. |

EN ISO 15883-3:2025

Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2024)

| 62. |

EN ISO 15883-7:2025

Laveurs désinfecteurs — Partie 7: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des dispositifs médicaux thermosensibles non critiques et des équipements de soins de santé (ISO 15883-7:2025)

| 63. |

EN ISO 22675:2025

Prothèses — Essais d’articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d’essai (ISO 22675:2024)

| 64. |

EN ISO 23908:2025

Protection contre les blessures par perforants — Mécanismes de protection des aiguilles à usage unique, des introducteurs pour cathéters et des aiguilles utilisées pour les prélèvements, le contrôle et l’échantillonnage sanguins et l’administration de substances médicales — Exigences et méthodes d’essai (ISO 23908:2024)

| 65. |

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

EN 60601-1:2006/A13:2024»

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