Décision d’exécution (UE) 2026/1231 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1231
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1231
Versionacte d'origine du 11/06/2026 (CELEX 32026D1231)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2026/1231EUR-Lex →

(4) La révision de ces normes a abouti à l’adoption des amendements EN ISO 10993-23:2021/A1:2025 sur les modèles supplémentaires d’épiderme humain reconstruit in vitro, EN ISO 10993-12:2021/A1:2025, EN ISO 10993-17:2023/A1:2025, EN IEC 60601-2-83:2020/A1:2025 et EN ISO 15223-1:2021/A1:2025 concernant l’ajout d’un terme défini pour le représentant autorisé et le symbole EC REP modifié afin de ne pas être spécifique au pays ou à la région (ci-après les «amendements»).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1231. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).